Responsabilité Professionnelle

Vos responsabilités

La Responsabilité Civile Professionnelle est primordiale, surtout pour les professions intellectuelles où un conseil est délivré. Elle peut même être obligatoire dans certains métiers.

Pour le professionnel, il s'agit de la couverture des dommages qui sont causés du fait même de son travail ou de son conseil. Comme le mauvais suivi d'un dossier par un avocat par exemple, ou les plans incorrects d'un architecte.

Elle se distingue de la Couverture RC Exploitation car cette dernière vise à couvrir exclusivement les dommages périphériques liés à la malfaçon.

Prenons un exemple : un installateur de chauffe-eau a mal effectué son raccordement. Celui-ci lâche et le magasin dans lequel est installé l'appareil défectueux est totalement sous eau ! L'assureur qui a délivré la RC Exploitation prendra à sa charge le dommage causé par cette inondation (sol abîmé, articles détériorés, …) mais pas le remplacement du chauffe-eau coupable. Celui-ci étant l'objet même du travail presté, il reste à la charge du responsable et donc de l’entreprise.
C’est la RC Professionnelle qui s’en chargera le cas échéant.

Un autre exemple : l'architecte qui lors d'une visite de chantier laisse tomber une brique du dernier étage sera couvert par sa RC Exploitation. Si dans le même temps, il a réalisé des plans erronés et que les fondations sont à reconstruire, c'est sa RC Professionnelle qui interviendra.

La RC Professionnelle est d’ailleurs la plus complète, puisqu’elle englobe généralement la couverture RC Exploitation.

Vous l’aurez compris, la matière est complexe. Raison de plus pour demander conseil à un professionnel !